Déposée le 10 janvier 1991 par la société étrangère HKS CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère HKS CO domicilié(e) 2213 Kamiide Fujinomiya-Shi - Shizuoka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque HKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HKS est expirée depuis le 10 janvier 2021.
HKS CO a également déposé les autres marques suivantes : POWERFLOW
HKS CO., LTD, société de droit japonais - 2213 Kamiide Fujinomiya-Shi - Shizuoka - Japon
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187175 - Publication au BOPI 2000-12-06
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457278 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-10
Appareils et instruments électriques et électroniques;appareils et instruments de commande et de contrôle;régulateurs électroniques;minuteurs électroniques;jauges, instruments et appareils de mesurage;compteurs de carburant;calculateurs de commande graphiques, dispositifs d'injection de carburant;faisceaux de câbles;capteurs;dispositifs électroniques de commande de soupapes;dispositifs d'allumage et éléments de ceux-ci;bougies d'allumage;dispositifs de mesurage.Pièces détachées et éléments d'adaptation pour véhicules et moteurs de véhicules;volants, embrayages et transmissions;amortisseurs et composants de suspension;filtres à air et dispositifs à induction;collecteurs, carburateurs et injecteurs de carburant;dispositifs d'échappement et silencieux;commandes et ressorts de soupapes;surcompresseurs;turbocompresseurs;soupapes de décharge, échangeurs de refroidissement et dispositifs de refroidissement;dispositifs de commande de soupapes;limiteurs et pilotes de pression d'admission;dispositifs et appareils à carburant;arbres à cames, vilebrequins et pistons;appareils de lubrification;appareils de freinage. Pièces détachées et éléments d'adaptation pour tous les produits précités
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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